Show/hide image

des Etats respectiss des hantes Parties coxtractantes

dans lesquels ils arriveront on demeurent.

4. Il est convenu, que les sujets de la Grande Bretagne

purssent apporter par lan on parterre dars

tous on ancun des Eats de la Ruspie, ou il est

permis aup Sujets d'aucune autre Nation

commerier tontes Sortes deffets on marchandis

dont le commerce et Pentrée n est pas defendu,

Et pareillement que les Sujets de la Ruspiepuy

sent porter dans tous, oac ancun des Etats de la-

Grände Bretagne, on il ett permis aus Sujets

d'ancune antre Nation de commercer toutes

sortes de marchandises du produit on manu-

tactures des Etatsde la Russie, dont le com-

merce et l'entrée nest pas desendu; Et pareille

ment les marclandises du produit ou manufae-

tures d'Asie, pourou que celane Soit pas de-

fendu actuellement par ancune loc, à present

en force dans la grande Bretagne, et quils

puissent acheter et transporter hors des Etats

de la grande Bretagne tontes Sortes defets et

de marchandises, qve les Sujets dancune antre

nation peuvent acheter dans les Etats A trans-

porter hors des Etats de la grande Bretagne

particulierement de l'or et de l'argent travaille

on non travaille, l'argent monnogé de la gran-

de Pretagne excepte. Et afinqve legalite

soit conservee par rapport a Lesporlation des

denrees et marchandises, on les Ruses payent

beancoup moins de droits, que ceux, qvi y tra-

fiquent de la Grande Bretagne, les Tujets de

la Russie payeront à Cavenir les memes droitz

de Sortie, que payent les marchands Anglochsur

les mémes ifets à l'exportation hors des ports

de la Russie, et les marchands Russes jouiront

des mémes libertés 4 privileges de commerce

en Angleterre, que jomissent les marchards An-

gloch, qui Sont de la compagnie de Russie, bien

entendu toujours, qu il pyarien dans cette

permision contre les Loix du pais, et que les

marchands tant anglois que Kuses et leurs

Facteurs Paccomodent anz Loix, Statuts Aor-

dönances recus et Aablis dans les Pais respec-

tivement, on ils auront å Faire leus negou-

åfin quaerenne trande ön abus ne Ty glisse

5. I est convenu, que les Sujets de la Grande Bre-

tagne, Pils nont point de Riedalers pous payer

les Douanes on drocts payables Sur leurs mar-

chandises entrees, puisent payer en especes

argent courant, a raison de 125 copechs pour

uen Risdales.

66. Tonte l'uisance et depeche Sera donnée Svivant

les Reglemens à u Sujet à C'entree des varseaup

Anglois a charges et decarger les marchandise-

apartenantes ang Sujets de la grande Bretagne

A ils ne Seront en aucune maniere retenus

sons les peines Specitices dans les reglements,

E di les Sujets de la Grande Bretagne Font un-

contract avec une Cancellerie on college

pour delivrer ancuns etets oc marchardises

hur la declaration, que les marchandises Sont

prets à itre delivres, elles Seront recces Svi-

vant le temps Specitie dans lecontract, apres

quor le compte Tera regle et liqvide danstel

temps, quil aura ele convenu dansle contract

entre la chancellerie on College et le mar-

chand Anglois.

n